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Passeports biométriques : de nouvelles règles
Passeports biométriques : de nouvelles règles
Dijon fait partie des 2000 communes équipées de stations d'enregistrement des données.
Un dossier de passeport s'enregistre en 30 minutes environ.
Depuis le 18 juin 2009, la mairie de Dijon délivre les nouveaux passeports comportant un composant électronique contenant deux données biométriques de la personne : sa photographie numérisée et deux empreintes digitales.
Le passage du passeport électronique au passeport biométrique s'inscrit dans une logique de lutte contre la fraude documentaire, conformément au règlement européen du 13 décembre 2004. Dijon fait donc partie des 2000 communes équipées de stations d'enregistrement des données. Les passeports électroniques délivrés jusqu'à la date du déploiement du passeport biométrique restent valables jusqu'à la fin de leur date de validité.
Dans un souci d’assurer un service public de proximité, la ville de Dijon a décidé d'équiper toutes ses mairies de quartiers, qui disposeront, comme l'Hôtel de Ville, de tout le matériel nécessaire à l'instruction des demandes des nouveaux passeports.
Un dossier de passeport s'enregistre en 30 minutes environ. Le dépôt de dossier se fera sans rendez-vous du lundi au vendredi. En revanche, pour éviter un encombrement des services et une attente trop longue pour les usagers, l'accès aux stations le samedi matin se fera uniquement sur rendez-vous à l'Hôtel de Ville de 9h30 à 12h30. Le rendez-vous est bloqué lorsque le dossier est complet. La réservation peut se faire par téléphone (03 80 74 51 51) ou aux guichets formalités administratives et mairies de quartier.
Les photographies ne sont plus réalisées en mairie pour les passeports, et doivent donc être fournies par l'usager (normes à respecter), au moment du dépôt du dossier.
La présence du mineur est obligatoire au dépôt ainsi qu'au retrait du passeport quel que soit son âge.
Vingt communes dans le département de la Côte-d'or seront habilitées à délivrer les nouveaux passeports:
- Auxonne
- Chenôve
- Chevigny-Saint-Sauveur
- Dijon
- Fontaine-les-Dijon
- Is-sur-Tille
- Mirebeau-sur-Bèze
- Quetigny
- Saint-Seine-l'Abbaye
- Sombernon
- Talant
- Arnay-le-Duc
- Beaune
- Liernais
- Nuits-Saint-Georges
- Seurre
- Baigneux-Les-Juifs
- Châtillon-sur-Seine
- Montbard
- Semur-en-Auxois
S’ils le souhaitent, les usagers peuvent se rendre dans n'importe quelle mairie dotée d'une station dédiée au passeport biométrique, y compris dans un département différent de celui de leur domicile.
IMPORTANT :
Lorsque votre dossier de demande de passeport est complet, l'agent municipal va scanner l'ensemble des documents et numériser les empreintes de huit doigts. Les enfants de moins de 6 ans seront dispensés du recueil d'empreintes. Une fois l'enregistrement des données terminé, la préfecture réceptionne via un réseau sécurisé les dossiers et les vérifie avant d'autoriser la fabrication à l'Imprimerie nationale à Douai.
Du lundi au vendredi la mairie centrale n'accepte plus de demande de passeport à partir de 11h45 et de 16h45. En mairie de quartier, il ne sera plus accepté de demande de passeport à partir de 11h30 et de 17h30.
A l'approche de la période des examens scolaires et des départs en vacances, vous êtes invités à vérifier dès maintenant la date de validité de votre carte nationale d'identité ou de votre passeport pour ne pas vous trouver en difficultés au moment venu. Il convient d'anticiper et d'engager suffisamment tôt votre demande de titre d'identité auprès de la mairie.
